Trente-six scénarios de facturation, décrits sur cent-huit pages d’annexe technique. Voilà ce que la commission AFNOR a posé le 13 juin 2025 avec la version 1.0 de la norme XP Z12-014. Ce texte ne crée aucune obligation nouvelle. Il cartographie l’existant : comment une facture circule entre deux entreprises, et ce qui se passe quand le scénario s’écarte du cas simple.
Ces 36 cas forment le socle d’un référentiel qui a depuis grossi. La version en vigueur en recense 45, détaillés dans le guide 45 cas d’usage AFNOR XP Z12-014. Comprendre la v1.0 garde pourtant son intérêt. Elle fixe la grammaire commune que toute plateforme agréée doit parler, et les versions suivantes n’ont fait qu’ajouter des scénarios sans réécrire ce socle.
Chaque cas répond à une question concrète. Que devient une facture rejetée ? Qui encaisse quand un affactureur s’intercale ? Comment traiter un acompte, une note de restaurant, un mandat de facturation ? La liste complète, numéro par numéro, figure plus bas dans cette page, avec la famille de chaque scénario et les fiches détaillées associées.
La version 1.0 de la norme XP Z12-014, publiée le 13 juin 2025 par la commission AFNOR Facture Électronique, décrit 36 cas d’usage sur 30 pages de norme et 108 pages d’annexe. C’est le point de départ d’un référentiel porté à 45 cas par la version 1.4 du 30 juin 2026.
Le diagnostic croise vos flux de facturation avec le référentiel et ressort vos cas prioritaires, avec trois plateformes classées.
Le texte fondateur du 13 juin 2025
La version 1.0 n’est pas sortie de nulle part. Elle clôt plusieurs mois de travail collectif et s’insère dans un ensemble de trois normes publiées en parallèle. Comprendre cet emboîtement éclaire ce que les 36 cas couvrent, et ce qu’ils laissent à d’autres textes.
Une cartographie née d’un triptyque normatif
La XP Z12-014 ne vit pas seule. Elle complète deux autres normes de la même commission. La XP Z12-012 décrit les formats et profils des factures et des statuts de cycle de vie. La XP Z12-013, publiée le 21 mai 2025, normalise les API entre les systèmes des entreprises et les plateformes agréées. La 014, elle, recense les situations métier.
Cette répartition est volontaire. Un cas d’usage n’est ni un format ni une interface technique. C’est une situation commerciale réelle, qui doit être traitée de façon identique par la centaine de plateformes agréées du marché. L’objectif tient en un mot : garantir l’interopérabilité avant l’entrée en vigueur de la réforme, en septembre 2026.
Les trois normes partagent le préfixe XP Z12 et sortent quasi simultanément en 2025. La 012 cadre les formats, la 013 les API d’échange, la 014 les cas d’usage. Lire l’une sans les autres laisse des angles morts.
Une commission de 300 membres et plus de 90 réunions
Le document s’appuie sur les travaux initiaux de la DGFiP et de l’AIFE, repris par la FNFE-MPE. La commission AFNOR Facture Électronique, lancée en janvier 2025, pilote l’ensemble. Elle est animée par Cyrille Sautereau (FNFE-MPE) en lien avec Mathieu Le Gall (DGFiP), et réunit plus de 300 membres : éditeurs, plateformes, ordres professionnels, entreprises de tous secteurs.
Le rythme a été soutenu : plus de 90 réunions en un an, une publication par trimestre, et un groupe d’experts dédié aux seuls cas d’usage B2B. La version du 13 juin a été légèrement réajustée par une v1.1 en juillet 2025, sans toucher aux 36 scénarios. Cette base sert encore de référence aux versions ultérieures.
Le socle : le cas nominal et son cycle de vie
Avant de numéroter ses cas spécifiques, la norme décrit un scénario de référence : le cas nominal. Une facture part d’un vendeur, transite par les plateformes, arrive chez l’acheteur. À chaque étape, un statut marque sa progression. Tout le reste se lit comme une variation de ce parcours.
La facture nominale et ses bifurcations
Le cas nominal : facture B2B classique pose le décor. La facture circule via une plateforme agréée, et son cycle de vie s’affiche par une série de statuts normés, de l’émission à l’encaissement. Trois bifurcations principales cassent ce parcours idéal, et aucune ne relève d’un désaccord commercial.
Premier écart, le rejet à l’émission par la PA : la plateforme refuse une facture mal formée avant même de l’envoyer. Deuxième cas, le destinataire non équipé déclenche le statut NON_TRANSMISE quand l’acheteur n’a pas encore de plateforme. Troisième, le rejet en réception par la PA intervient côté destinataire, sur un contrôle technique.
Du rejet technique au refus commercial
Le refus, lui, exprime un désaccord de fond. Le refus par l’acheteur survient quand le client conteste le montant, la prestation ou les conditions. La facture est valide techniquement, mais bloquée sur le litige. La correction passe alors par deux voies distinctes.
Première option, le litige suivi d’un avoir annule tout ou partie de la facture initiale. Seconde option, la facture rectificative remplace le document erroné par une version corrigée. Le choix change le traitement comptable et le suivi de la TVA.
Ces statuts de cycle de vie ne sont pas un détail d’implémentation. Ils conditionnent la relance, le paiement et le pré-remplissage de la TVA. Or toutes les plateformes ne les exposent pas avec la même finesse dans leurs interfaces.
Les 36 cas, numéro par numéro
Passé le cas nominal, la norme entre dans le détail. Le tableau ci-dessous reprend les 36 cas de la version 1.0, avec leur numéro officiel et leur famille. Certains portent des sous-cas (17a et 17b, 19a et 19b, 22a et 22b), regroupés ici sur leur ligne. Les intitulés qui renvoient à une fiche détaillée sont cliquables.
| N° | Cas d’usage | Famille |
|---|---|---|
| 01 | Multi-commande ou multi-livraison | Données |
| 02 | Facture déjà payée à l’émission | Tiers payeur |
| 03 | Tiers payeur connu à la facturation | Tiers payeur |
| 04 | Prise en charge partielle par un tiers | Tiers payeur |
| 05 | Frais collaborateur, facture au nom de l’entreprise | Frais pro |
| 06 | Frais collaborateur sans facture | Frais pro |
| 07 | Achat par carte logée | Frais pro |
| 08 | Paiement à un tiers désigné, affacturage | Tiers bénéficiaire |
| 09 | Distributeur ou dépositaire | Tiers bénéficiaire |
| 10 | Affactureur inconnu à l’émission, subrogation | Tiers bénéficiaire |
| 11 | Facture traitée par un tiers gestionnaire | Tiers gestionnaire |
| 12 | Intermédiaire transparent côté acheteur | Tiers gestionnaire |
| 13 | Sous-traitance avec paiement direct | Tiers bénéficiaire |
| 14 | Co-traitance B2B | Tiers bénéficiaire |
| 15 | Commande d’un tiers pour l’acheteur | Tiers gestionnaire |
| 16 | Facture de débours | Tiers gestionnaire |
| 17 | Marketplace, paiement et mandat (17a, 17b) | Mandat |
| 18 | Notes de débit | Données |
| 19 | Mandat de facturation (19a), auto-facturation (19b) | Mandat |
| 20 | Facture d’acompte | Acomptes |
| 21 | Facture définitive après acompte | Acomptes |
| 22 | Escompte, TVA encaissement (22a) ou débits (22b) | TVA |
| 23 | Auto-facturation entre particulier et professionnel | Mandat |
| 24 | Arrhes | Acomptes |
| 25 | Bons et cartes cadeaux | TVA |
| 26 | Clause de réserve contractuelle | Cycle de vie |
| 27 | Tickets de péage | Frais pro |
| 28 | Notes de restaurant | Frais pro |
| 29 | Assujetti unique, article 256 C | TVA |
| 30 | TVA déjà collectée, facture a posteriori | TVA |
| 31 | Factures mixtes | Données |
| 32 | Paiements mensuels | Données |
| 33 | Régime de la marge bénéficiaire | TVA |
| 34 | Encaissement partiel et annulation | Cycle de vie |
| 35 | Notes d’auteur | TVA |
| 36 | Secret professionnel et données sensibles | Données sensibles |
Aucune entreprise ne croise les 36 à la fois. La plupart en rencontrent une poignée, autour du cas nominal et de deux ou trois variantes propres à leur activité. Les trois sections qui suivent regroupent les scénarios par logique métier.
Le paiement par un tiers, le gros morceau
Quinze cas sur trente-six tournent autour d’une même question : qui paie, et à qui. Les cas 2 à 4 traitent le tiers payeur côté acheteur, de la facture déjà réglée à la prise en charge partielle par une subvention ou une assurance. Les cas 8 à 10 couvrent le versant inverse : un affactureur ou un tiers bénéficiaire encaisse à la place du fournisseur, parfois par subrogation. La centralisation de trésorerie d’un groupe relève de la même mécanique.
La sous-traitance et la co-traitance, avec paiement direct ou délégation, occupent les cas 13 et 14. S’y greffent le tiers gestionnaire qui traite la facture pour le compte de l’acheteur (cas 11), l’intermédiaire transparent (cas 12), la commande passée par un tiers (cas 15) et le mécanisme de débours (cas 16). Dans tous ces flux, l’enjeu reste d’inscrire le bon bénéficiaire sans casser le lien fiscal entre vendeur et acheteur.
Frais, acomptes et mandats de facturation
Les frais professionnels occupent les cas 5 à 7. Un collaborateur paie un repas, une facture est émise au nom de l’entreprise ou non, parfois via une carte logée. Les notes de restaurant (cas 28) et les tickets de péage (cas 27) complètent ce bloc du quotidien. L’acompte couvre les cas 20 et 21 : une facture d’acompte, puis une facture définitive qui solde l’opération. Les arrhes ajoutent leur propre nuance au cas 24.
Le mandat de facturation change l’émetteur du document. Un tiers facture pour le compte du vendeur (cas 19a), l’acheteur s’auto-facture (cas 19b), voire un particulier et un professionnel échangent sous ce régime (cas 23). Chacune de ces situations déplace la responsabilité de la conformité, sans jamais déplacer la dette fiscale.
Marketplaces, TVA pointue et secret professionnel
Le commerce en ligne a son cas dédié. Le cas 17 couvre la plateforme qui agit comme intermédiaire de paiement (17a), parfois aussi sous mandat de facturation (17b). Les notes de débit forment le cas 18. Les factures mixtes (cas 31) et les paiements mensuels (cas 32), fréquents en énergie ou en télécoms, encadrent le rythme de la facturation.
La fin de la liste vise la technicité fiscale : escompte selon l’exigibilité de la TVA (22a, 22b), bons et cartes cadeaux (25), clause de réserve (26), assujetti unique de l’article 256 C du CGI (29), TVA déjà collectée en e-reporting B2C puis facturée a posteriori (30), régime de la marge (33), encaissement partiel (34), notes d’auteur (35). Le cas 36 clôt la v1.0 avec le secret professionnel : la description de l’opération passe par la balise BT-154, visible du seul client, hors du flux transmis à l’administration.
Pour un indépendant ou une petite structure, le périmètre réel se résume souvent au cas nominal, à un acompte et à un avoir de temps en temps. Autrement dit, des flux qu’un outil grand public sait déjà traiter.
Ce que la version 1.0 ne couvrait pas encore
Trente-six cas, c’était un début, pas un point final. La norme se voulait vivante dès l’origine. Trois mises à jour ont depuis porté le total à 45, en ajoutant des situations absentes de juin 2025.
Les six ajouts d’octobre 2025 (cas 37 à 42)
La version 1.2, publiée le 31 octobre 2025, glisse six cas supplémentaires. Les sociétés en participation (cas 37) et les factures avec sous-lignes (cas 38) ouvrent la série. Suivent les factures multi-vendeurs (cas 39) et la compensation de flux croisés, le netting (cas 40).
Les deux derniers visent des niches : les sociétés de barter, ou troc interentreprises (cas 41), et la gestion de la détaxe (cas 42). L’ajout des cas 37 à 42 traduit une norme qui colle aux remontées du terrain, version après version.
De la 1.3 à la 1.4 : international, DROM et cas 45
La version 1.3 du 26 février 2026 complète encore. Le cas 43 traite l’e-reporting du B2B international, avec deux sous-cas : opérations triangulaires (43a) et transferts intracommunautaires (43b). Le cas 44 vise les transactions avec les DROM, COM et TAAF. Le détail figure dans le récapitulatif de la version 1.3.
La version 1.4, publiée le 30 juin 2026, ajoute le cas 45 : l’auto-facture bidirectionnelle, attendue par le secteur agricole, où un même document combine auto-facturation et vente à la même contrepartie. Elle précise par ailleurs l’usage du statut Refusé, intègre l’octroi de mer et apporte des développements sectoriels sur l’énergie, l’achat de médias et l’immobilier. La commission bascule ensuite en maintenance, avec une mise à jour annuelle à partir de novembre 2026.
Version en vigueur au 24 août 2026 : XP Z12-014 v1.4 du 30 juin 2026, soit 45 cas d’usage. Les éditions antérieures sont annulées et ne doivent plus servir de base de paramétrage.
Un référentiel qui a bougé quatre fois en un an mérite une vérification avant tout projet. Paramétrer ses flux sur une édition annulée, c’est préparer des rejets en série au premier envoi réel.
Utiliser les 36 cas pour préparer septembre 2026
Connaître la liste ne sert à rien sans la rapporter à ses propres flux. La réforme approche, et l’échéance ne se négocie pas. Le bon usage des cas d’usage tient d’abord d’un exercice de tri.
Identifier ses propres scénarios
L’obligation de réception s’applique à toutes les entreprises dès le 1er septembre 2026. L’émission suit à la même date pour les grandes entreprises et les ETI, puis le 1er septembre 2027 pour les PME et micro-entreprises. Avant ces dates, chaque structure doit cartographier ses situations réelles.
Le guide comment identifier ses cas d’usage détaille la méthode. L’idée tient en peu de mots : lister ses flux habituels, les rapprocher des cas normés, repérer les scénarios atypiques. Un artisan ne croisera jamais l’affacturage ni le secret professionnel. Notez au passage que les tolérances fiscales sur les notes de frais sont maintenues : la TVA reste déductible sur les pièces papier au 1er septembre 2026, comme la DGFiP l’a confirmé en mai.
Le profil EXTENDED et la couverture variable
Tous les cas ne se traitent pas avec les mêmes données. Les situations complexes, sous-lignes, mandats de facturation, informations de transport ou rapprochement à la ligne, exigent le profil EXTENDED de la norme de format. Le profil de base ne suffit plus dès qu’un tiers ou un détail métier entre en jeu.
Surtout, aucune plateforme n’est tenue de couvrir les 45 cas en émission. Chaque opérateur choisit son périmètre. Vérifier la couverture exacte avant de signer évite la mauvaise surprise sur un flux pourtant courant chez vous.
Agrément ne veut pas dire couverture totale. Une plateforme agréée peut traiter le cas nominal sans gérer l’affacturage ou les marketplaces. Exigez la liste des cas couverts, par écrit, avant de vous engager.
Si votre opérateur pressenti sèche sur un de vos cas, mieux vaut le savoir maintenant. Les périmètres de couverture varient fortement d’une solution à l’autre, et certains flux courants passent à la trappe chez des acteurs pourtant sérieux.
Reste à s’appuyer sur les bons documents. La norme s’achète, mais l’essentiel du référentiel circule librement via les instances qui l’ont produite.
- Boutique AFNOR : norme XP Z12-014 et son annexe A descriptive, versions 1.0 à 1.4.
- FNFE-MPE : travaux de la commission AFNOR Facture Électronique et supports des cas d’usage.
- impots.gouv.fr : dossier officiel de la facturation électronique et calendrier de la réforme.
Un dernier repère avant de passer à la pratique : ce qu’il faut garder en tête de cette version fondatrice, et ce qu’elle implique pour votre mise en conformité.
- Ce que fixe la v1.0 : 36 cas d’usage publiés le 13 juin 2025, du cas nominal aux opérations sous secret professionnel.
- Ce qui a suivi : les cas 37 à 45, ajoutés entre octobre 2025 et juin 2026 pour le netting, le barter, les DROM, l’international et l’agricole.
- Ce qu’il faut en faire : identifier ses propres scénarios avant septembre 2026, puis exiger de sa plateforme la liste écrite des cas couverts.
Le diagnostic croise vos flux avec le référentiel v1.4 et ressort vos cas prioritaires, avec trois plateformes classées selon leur couverture.
Questions fréquentes
Combien de cas comptait la version 1.0 de la norme AFNOR ?
La version 1.0 de la XP Z12-014, publiée le 13 juin 2025, recensait 36 cas d’usage. Ils décrivent les scénarios de facturation B2B, du flux nominal entre deux entreprises assujetties aux situations les plus spécifiques. Le document fait 30 pages, complété par une annexe descriptive de 108 pages.
La norme compte-t-elle 44 ou 45 cas d’usage en 2026 ?
45. La version 1.4, publiée le 30 juin 2026, ajoute le cas 45 consacré à l’auto-facture bidirectionnelle. Le chiffre 44 correspond à la version 1.3 de février 2026, encore citée par une partie des contenus en ligne. Avant tout paramétrage, vérifiez la version en vigueur auprès de l’AFNOR ou de la FNFE-MPE.
Mon entreprise doit-elle gérer les 36 cas d’usage ?
Non. Vous ne traitez que les cas correspondant à vos flux réels. Une micro-entreprise s’en tient souvent au cas nominal et à quelques variantes. Un groupe avec affacturage, sous-traitance et marketplaces en croise davantage. L’enjeu est d’identifier vos scénarios, puis de vérifier que votre plateforme les couvre.
Où télécharger la norme XP Z12-014 version 1.0 ?
La norme se commande sur la boutique AFNOR. L’annexe A descriptive, qui détaille les cas, circule aussi en PDF via la FNFE-MPE et certains cabinets comptables. La version 1.0 du 13 juin 2025 reste utile pour comprendre la logique d’origine, mais seule la 1.4 fait foi pour un paramétrage.
Les notes de frais papier restent-elles valables après septembre 2026 ?
Oui. La FNFE-MPE et la DGFiP ont confirmé en mai 2026 que les tolérances fiscales existantes sont maintenues. La TVA reste déductible sur les notes de frais et les factures papier dans les conditions de droit commun, et ces pièces restent passantes en charges. La réforme ne modifie pas les règles fiscales des cas 5, 6 et 28.
La version 1.0 est-elle encore valable en 2026 ?
Elle a été remplacée. La version 1.4 du 30 juin 2026 fait foi, avec 45 cas, et la commission passe en maintenance annuelle à partir de novembre 2026. Les 36 cas initiaux restent toutefois le socle : les versions suivantes ajoutent des scénarios sans réécrire l’existant, ce qui rend la v1.0 précieuse pour saisir la structure d’ensemble.